François-Henri BRIARD

Avocat associé auprès du Conseil d’État et de la Cour de cassation

Formation :

• DEA de droit privé, Université Paris II Panthéon-Assas
• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• Diplôme du Centre Universitaire des Communautés Européennes
• Certificat d’aptitude à la profession d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation (CAPAC)
• Auditeur de l’IHEDN (session nationale 2005-2006, promotion CASTEX) ;
• Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation (1985)

Domaines d’intervention :

Toutes les matières relevant du Conseil d’État et de la Cour de cassation, et en particulier :

• Droit public des affaires
• Réglementation économique
• Droit de la concurrence
• Droit de l’audiovisuel
• Droit immobilier et de l’urbanisme
• Fiscalité
• Droit de l’économie sociale
• Droit de l’Union
• Droit américain

François-Henri BRIARD est chevalier dans l’ordre de la Légion d’honneur, officier de l’ordre national du Mérite, chevalier des Palmes académiques.

Il a été membre du Conseil de l’Ordre des avocats aux Conseils (2003-2005).

François-Henri BRIARD a été pendant huit ans administrateur de l’Université Sarah Lawrence à New York (NY). Il est président de l’Institut Vergennes, membre de la Société historique de la Cour suprême des États-Unis et membre d’honneur de la Société des Cincinnati ainsi que des Sons of the American Revolution. François-Henri Briard est par ailleurs expert de la Federalist Society, think tank américain à dominante constitutionnelle et judiciaire (http://www.fed-soc.org/experts/detail/franois-henri-briard).

Il est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF), et membre associé de l’Académie des Sciences Morales, des Lettres et des Arts de Versailles et d’Île-de-France.

Il est membre de la réserve citoyenne de la Marine nationale au grade de capitaine de frégate, et est médaillé des services militaires volontaires. Il a reçu, au nom du cabinet, le prix de la réserve militaire (2011).

Stéphane BONICHOT

Avocat au Barreau de Paris (2010)

Formation :

• Double maîtrise en droit franco-allemand, Universités de Cologne et Paris I Panthéon-Sorbonne
• Master de droit et globalisation économique, Sciences Po Paris et Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• LLM, London School of Economics and Political Sciences
• Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils (IFRAC) (en cours).

Domaines d’intervention :

• Droit civil général
• Droit commercial, bancaire et financier
• Droit des sûretés
• Droit de la concurrence
• Droit immobilier
• Droit social
• Droit de la propriété intellectuelle
• Droit pénal général et spécial
• Droit monégasque
• Droit international économique
• Contentieux administratif général
• Droit franco-allemand

Marine ANCEL

Avocat au Barreau de Paris (2018)

Formation :

• IDPA (Institut de Droit public des affaires)
• Master II de Droit public des affaires, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Enseignant à Sciences Po Paris en Droit public approfondi

Domaines d’intervention :

• Droit administratif général et droit constitutionnel
• Droit de l’environnement (autorisation environnementale, installations classées, IOTA, dérogation espèces protégées, sites et sols pollués, REP, déchets, droit forestier, air et climat…)
• Droit de l’énergie (éolien, photovoltaïque, agrivoltaïsme, méthanisation, hydrogène)
• Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
• Propriété publique et expropriation

Guillaume CANSELIER

Docteur en droit

Formation :

• DEA de droit privé, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne (major de promotion)
• Docteur en droit, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (thèse consacrée à l’analyse de la responsabilité médicale, publiée en 2010)
• Membre associé de l’UMR de droit comparé de Paris et du Centre d’étude des normes juridiques « Yan Thomas » de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Domaines d’intervention :

• Droit des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats, régime de l’obligation)
• Droit des biens
• Droit de la famille
• Procédure civile
• Droit du crédit

Catherine CHAUVELIER

Avocat au Barreau de Paris (1990)

Formation :

• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• DEA de Droit Public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DESS de Fiscalité et Droit des Affaires, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DEA de droit communautaire, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Domaines d’intervention :

• Droit fiscal interne, international et de l’Union
• Droit de la mutualité et de l’économie sociale
• Droit des assurances (complémentaire santé, prévoyance, vie-décès)
• Contentieux administratif général
• Procédures devant les juridictions financières et devant le Conseil constitutionnel
• Contentieux européen (CEDH, CJUE)

Philippe CHIFFAUT-MOLIARD

Avocat au Barreau de Paris (1991)

Formation :

• DEA de Droit international privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• DEA de Droit privé général, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Assistant des Facultés de Droit, Université du Maine

Domaines d’intervention :

• Droit des transports
• Droit des assurances
• Droit maritime
• Droit des biens et droit rural
• Droit processuel

Juliette DESVAUX

Avocat au Barreau de Paris (1997)

Formation :

• DEA Droit privé général, Université Paris II Panthéon-Assas
• Ecole de formation du Barreau
• Master II Droit du multimédia et de l’Informatique, Université Paris II Panthéon-Assas
• Diplôme Universitaire de Médiateur, IFOMENE

Domaine d’intervention :

• Procédure civile
• Droit des affaires
• Droit de la famille et des biens
• Droit social
• Droit de la propriété intellectuelle

Pierre MASQUART

Avocat au Barreau de Paris (1994)

Formation :

• DESS de droit des affaires et fiscalité, Université de Nancy II
• Mastère en gestion européenne et internationale, École supérieure de commerce de Reims
• Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de Cassation (2003)

Domaines d’intervention :

• Contentieux fiscal
• Procédures fiscales
• Droit fiscal français, européen et international
• Droit immobilier

Ancien rédacteur en chef adjoint de la revue Droit fiscal, Pierre MASQUART est actuellement membre du think tank de droit immobilier de la FNAIM.

François NEGREL-FILIPPI

Avocat au Barreau de Paris (2013)

Formation :

• Master II de Droit pénal et politique criminelle en Europe, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Certificat de sciences criminelles, Institut de criminologie de Paris, Université Paris II Panthéon-Assas
• Doctorat d’État en droit, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
• Enseignant à l’université Paris Est-Créteil en droit pénal, procédure pénale et histoire du droit

Domaines d’intervention :

• Droit pénal et droit pénal des affaires
• Procédure pénale
• Droit du travail
• Droit de la famille

François VIDEAU

Avocat au Barreau de Paris (1992)

Formation :

• Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, section Service Public
• Maîtrise de droit public, Université de Paris II Panthéon-Assas
• Maîtrise de droit privé, mention droit des affaires, Université de Paris II Panthéon-Assas

Domaines d’intervention :

• Droit administratif général et droit constitutionnel (question prioritaire de constitutionnalité)
• Droit des contrats publics
• Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
• Droit de l’environnement (installations classées, plans de prévention des risques naturels prévisibles…)
• Propriété publique et expropriation
• Droit de la santé publique et droit pharmaceutique
• Droit de la sécurité sociale
• Responsabilité administrative